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Préambule : En parcourant ce site et en y effectuant des achats,  vous acceptez les conditions de vente de la société 3D3.COM Pty Ltd,  éditeurs des produits ShopFactory, qui se réservent le droit de réviser les conditions d'utilisation sans préavis. L’usage de tous les logiciels achetés sur ce site est soumis aux termes et conditions énoncés dans la procédure d'installation des logiciels. Les tarifs publiés sur ce site sont calculés, avec et hors frais de transport selon le mode de livraison choisi par les clients. Tous les logiciels sont automatiquement livrés par téléchargement. Les paiements sont comptant. Nous nous réservons le droit de modifier les prix sans préavis. Les photos et illustrations n'ont aucun caractère contractuel. La liste des fonctionnalités des produits est affichée à titre indicatif. Toute vente est soumise aux présentes conditions générales de vente.
 
Clause générale : Les présentes conditions constituent les seules clauses du contrat de vente. Les conditions prévalent donc sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part. Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.
 
Vente par correspondance : Les achats effectués sur ce site sont assimilés à de la vente à distance.

Logiciels : Conformément à l’article L121-20-2 du code de la consommation portant sur les logiciels, les acheteurs de ShopFactory en téléchargement ne bénéficient pas du délai de rétractation égal à 7 jours.

Forfaits logiciel + services : La souscription d'un  forfait ShopFactory, engage l'utilisateur sur une durée minimum  de 30 jours renouvelable par tacite reconduction. La souscription pourra être résiliée sans frais à tout moment par l'utilisateur. La résiliation sera effective sous 72 heures. La mensualité en cours reste due en intégralité. S'agissant d'un service, aucun remboursement ne sera fait au prorata de l'utilisation du service. Par conséquent s'agissant de contenu numérique non fourni sur support matériel dont l'exécution a commencé et conformément à l'article L121-21-13, aucun droit de rétractation ne peut être exercé.
 
Commande :  Les commandes doivent être faites en ligne, ou par écrit, et comporter la version précise des produits avec le prix correspondant au catalogue en vigueur et/ou au tarif au jour de la commande. Toute modification demandée par l’acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant la mise à disposition des produits.

Livraison : Le logiciel ShopFactory et les identifiants livrés par téléchargement dès que le paiement a été approuvé (immédiatement à la validation du paiement et habituellement dans les 48 heures pour les commandes traitées manuellement). N° de téléphone pour suivre la livraison + 61 3 95 60 32 33.
 
La société 3d3 s'engage à livrer tous les logiciels dans les 48 heures en téléchargement. Un suivi des commandes peut être obtenu à l’adresse suivante : info@shopfactory.fr
 
Paiement : Les règlements s’effectuent à la commande, sauf dispositions contraires des conditions particulières. Le paiement est réalisé à l’encaissement effectif du prix.

Prix : Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la livraison et s’entendent hors taxes. En cas de désaccord sur le prix, l’acheteur devra le notifier par écrit dans les 48 heures de la réception de la facture. Nos tarifs sont modifiables à tout moment et sans préavis.
 
Responsabilité : L'acheteur est seul maître du choix du produit et de son adéquation à ses besoins, et le vendeur n’assume aucune responsabilité de ce fait. A cet effet, il incombe à l’acheteur de solliciter auprès du vendeur toutes informations et renseignements complémentaires sur les caractéristiques du produit ou son utilisation. En contre partie, le vendeur s’engage à les lui fournir. L’acheteur reconnaît commander le produit en qualité et pour ses besoins de professionnel. Le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, liés à la mauvaise utilisation ou à l’impossibilité d’utilisation du produit vendu.
 
Garantie : Tous les logiciels achetés sur ce site sont soumis aux termes et conditions énoncés dans la procédure d'installation des logiciels
 
Clause attributive de compétence et loi applicable : Le présent contrat est soumis à la Loi de l’état de Victoria  Australie. Tout litige relatif à nos ventes sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Melbourne Victoria.

Information société : Selon les exigences du code de la consommation Article L121-18 Modifié par LOI n°2008-3 du 3 janvier 2008 - art. 29 - Modifié par LOI n°2008-3 du 3 janvier 2008 - art. 30 : La Société 3D3.COM, statut juridique PTY LTD au capital social de 2000 000 AUD , est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melbourne Victoria sous le numéro ABN 19 086 333 280 , le siège social est 88 Peters Ave. , Mulgrave 3170 Victoria/ Australia. Ce site est hébergé par la societé OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France. Le numéro de téléphone pour suivre les réclamations est le + 61 3 95 60 32 33.

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